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Le jugement des djihadistes français en Irak et en Syrie : quand le droit et le politique s’entrechoquent

Juillet 2021 –  N°39

Sarah Blanc

L’effondrement de l’autoproclamé Califat de Daech en Irak et en Syrie a laissé place à de nombreuses inconnues sur la mise en oeuvre d’une justice transitionnelle dans ces deux pays. En particulier se pose la question de la matérialité du jugement des djihadistes étrangers. L’exécutif français entretient une certaine ambiguïté sur ce sujet. Il préfère déléguer le sort judiciaire de ses ressortissants djihadistes aux autorités irakiennes ainsi qu’aux forces kurdo-syriennes, tout en procédant au retour, « au cas par cas », de leurs enfants. Pourtant les conditions du jugement demeurent problématiques dans ces deux pays. Se pose alors la question de l’adéquation de cette position française avec ses engagements constitutionnels, conventionnels et européens.

Autrice :

Sarah Blanc, titulaire d’un double master en droit international et en relations internationales des Universités de Toulouse et Barcelone. Elle est actuellement doctorante en droit.

CONFLUENCES MÉDITERRANÉE

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CONTRIBUTIONS

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Le conflit syrien: une tragédie humaine et juridique

Depuis le début de la révolution syrienne en mars 2011, le conflit n’a cessé de se transformer en un engrenage de violence, marqué par des attaques répétées contre la population civile. Alors que le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l’homme estimait en 2022 que 300000 civils avaient péri, l’Observatoire syrien des droits de l’homme porte ce bilan à plus de 500000. Au-delà des chiffres, le conflit syrien a généré des millions de déplacés, et poussé autant de Syriens à s’exiler. La question du droit des victimes reste aujourd’hui un enjeu crucial pour une population qui réclame justice et reconnaissance de ses souffrances.

De Mohamed-Nour Hayed

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