Droit international et comparé en Méditerranée et au Moyen-Orient

Assemblée générale de la Cour pénale internationale des états signataires du Statut de Rome

Du 5 octobre au 7 décembre 2023 | Les jeudis de 18h30 à 20h30

L’objectif de ce séminaire est de fournir des outils de réflexion pour mieux appréhender la diversité des questions juridiques qui impactent la région à travers les défis contemporains. Nous les aborderons sous leur angle économique avec les accords de libre-échange; dans le cadre des conflits qui déchirent la région avec le rôle marginalisé de l’ONU et le renouveau de la justice pénale internationale; en explorant aussi le rôle d’acteurs non-étatiques, tant les entreprises privées que les ONG, ou encore en abordant la question des flux migratoires, souvent instrumentalisés.

Responsables: Leïla Bourguiba, conseillère juridique en droit international pénal et droit international humanitaire, Rima Hassan, fondatrice de l’Observatoire des camps de réfugiés (O-CR) et Rapporteure à la Cour nationale du droit d’asile.

De l’Ukraine au Moyen-Orient: un sursaut de la justice pénale internationale?

Vendredi 24 février 2023 | 10h-18h
Palais du Luxembourg, salle Médicis
15 rue de Vaugirard, 75006, Paris
COLLOQUE INTERNATIONAL

L’année 2022 marquait le vingtième anniversaire de l’entrée en vigueur du Statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI), ainsi que le dixième anniversaire du Pôle crimes contre l’humanité et crimes de guerre du Tribunal de grande instance de Paris. Un an exactement après l’invasion de l’Ukraine, pourrait-il y avoir un effet d’entrainement sur les enquêtes portant sur le Proche et Moyen-Orient?

Rafaëlle Maison

Rafaëlle Maison

Agrégée des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris Sud, spécialiste de droit international.

Palestine et Cour pénale internationale

Jeudi 10 janvier 2019
Rencontre avec Sarah Daoud,  doctorante au Centre de recherches internationales de Sciences Po, auteure de L’adhésion de la Palestine à la Cour pénale internationale : une stratégie en vue de la reconnaissance (Bibliothèque de l’iReMMO, l’Harmattan, 2018), Rafaëlle Maison, agrégée des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris Sud, spécialiste de droit international, membre de l’iReMMO.
Modération : Jean-Paul Chagnollaud, professeur émérite des Universités, président de l’iReMMO et directeur de la revue Confluences Méditerranée.

La Palestine à la CPI, quels changements ?

Vendredi 6 mars 2015
Rencontre avec François Dubuisson, professeur à l’Université Libre de Bruxelles (ULB) et chercheur au Centre de droit international. Il est également président du Réseau francophone de droit international (RFDI).
Modération : Rafaëlle Maison, professeure agrégée de droit à Paris-Sud et spécialiste du droit pénal international.