Droit international et comparé en Méditerranée et au Moyen-Orient
Du 20 mars au 12 juin 2025 | 18h30-20h30 tous les jeudis
L’objectif de ce séminaire est de fournir des outils de réflexion pour mieux appréhender la diversité des questions juridiques qui impactent la région à travers les défis contemporains. Nous les aborderons sous leur angle économique avec les accords de libre-échange; dans le cadre des conflits qui déchirent la région avec le rôle marginalisé de l’ONU et le renouveau de la justice pénale internationale; en explorant aussi le rôle d’acteurs non-étatiques, tant les entreprises privées que les ONG, ou encore en abordant la question des flux migratoires, souvent instrumentalisés.
Responsable: Leïla Bourguiba, conseillère juridique en droit international pénal et droit international humanitaire.
La Syrie entre normalisation diplomatique et justice pénale internationale
Vendredi 27 septembre2024 | 14h30-18h30
Table Ronde 1: La lutte contre l’impunité en Syrie. La justice internationale à l’épreuve, Clémence Bectarte, avocate au Barreau de Paris, Robert Petit, chef Mécanisme international, impartial et indépendant pour la Syrie (IIIM). Modération: Leïla Bourguïba, conseillère juridique en justice pénale internationale et droit international humanitaire. Table Ronde 2: Où en est la Syrie d’Assad? Situation politique et économique et la volonté de normalisation du régime, Hala Kodmani, journaliste franco-syrienne, Joseph Daher (en ligne), professeur invité à l’Institut universitaire européen (IUE) de Florence. Modération: Agnès Levallois, vice-présidente de l’iReMMO.
De la Cisjordanie à Gaza, les Palestiniens face à la guerre
Vendredi 9 février 2024 | 14h30-18h30
Présentation du n°9 des Cahiers du Ref Résistances palestiniennes
Table Ronde 1: Résistances palestiniennes: la vie quotidienne à l’épreuve de l’occupation, avec Pierre Motin, responsable plaidoyer à la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine, Ali Nashat Shaar (en ligne, avec traduction), spécialiste en santé publique et systèmes de santé, Palestine, Farah Darwazeh (en ligne, avec traduction), psychologue clinicienne. Modération: Dima Alsajdeya, chercheuse à la chaire d’histoire contemporaine du monde arabe au Collège de France.
Table ronde 2: La Palestine, la guerre et le droit international, avec Johann Soufi (en ligne), avocat spécialisé en droit international pénal, Leïla Bourguiba, conseillère juridique en justice pénale internationale et droit international humanitaire. Modération: Jean-Paul Chagnollaud, président de l’iReMMO
Justice pénale internationale: les magistrats sauvent l’honneur
N° 126 – Automne 2023
Dirigé par Leïla Bourguiba
En 1998, de nombreux États affirmaient que les crimes les plus graves qui touchent l’ensemble de la communauté internationale ne sauraient rester impunis en ce qu’ils menacent la paix, la sécurité et le bien-être du monde. Les États parties au Statut de Rome instituant la Cour pénale internationale affirmaient ainsi leur détermination à placer la justice au cœur des mécanismes de résolution des crises majeures. Pourtant si le développement de la justice pénale internationale constituait sans aucun doute une évolution majeure du droit international, répondant à l’aspiration de voir juger les auteurs des crimes les plus graves, les dernières années ont été particulièrement critiques à son endroit. Elles laissaient alors entrevoir un désintérêt grandissant ou une forme de lassitude face aux différents obstacles, essentiellement politiques. La guerre russo-ukrainienne semble opérer un point de bascule. En effet, on a pu constater la mobilisation rapide, coordonnée de nombreux États pour activer les leviers possibles de la justice pénale internationale avec une volonté claire de rationalisation des efforts. Peut-on espérer un renouveau généralisé des engagements internationaux envers la justice pénale internationale? Ce regain d’intérêt peut-il avoir un effet d’entrainement sur les enquêtes portant sur le Proche et Moyen-Orient? Est-il porté par les États de manière générale ou sélective, comment éviter le deux poids deux mesures? Finalement, les juges ne seraient-ils pas ceux qui sauveraient actuellement l’honneur de cette justice pénale internationale?
Le monde est-il indifférent à la tragédie syrienne ?
Lundi 18 janvier 2021
En raison de la situation sanitaire actuelle, l’iReMMO organisera toutes ses rencontres « Controverses » et « Midis » en ligne, à tarif libre.
Rencontre avec Rony Brauman, médecin, cofondateur de Médecins sans frontières (MSF), Éric Emeraux, ex-chef de l’Office central de lutte contre les crimes contre l’humanité, les génocides et les crimes de guerre (OCLCH).
Modération : Leïla Bourguiba, membre de l’iReMMO, juge assesseur, représentante du UNHCR devant la Cour d’appel en matière d’asile.
Révolutions et contre-révolutions dans le monde arabe
N°115 – hiver 2020
Dix ans déjà que de Tunis au Caire, de Benghazi à Deraa, de Manama à Sanaa, des soulèvements se sont produits, avec une soudaineté et une vigueur telles que des pouvoirs ont vacillé et que certains ont même été emportés. Les 22 pays arabes n’ont cependant pas tous connu cette secousse. D’aucuns ont vite désamorcé des mouvements contestataires moins vigoureux, tandis que d’autres sont restés aux marges du mouvement. Cette différenciation processuelle est sans doute riche d’enseignements en termes de causalités. De même, le devenir des révolutions nous permet-il de décrypter des différences d’un espace à l’autre. La diversité de ce vaste mouvement contestataire et ses suites montrent donc, s’il en était besoin, combien le monde arabe échappe à tout réductionnisme.
Justice pénale et politique internationale
N° 64 Hiver 2007-2008
Dossier dirigé par Jean-Paul Chagnollaud
Une des sources des graves tensions qui menacent actuellement le Proche-Orient tient à la création d’un tribunal international décidée par les Nations unies en concertation avec le gouvernement libanais pour tenter de faire la lumière sur l’assassinat de Rafic Hariri. C’est aussi un des points de blocage majeurs au Liban entre la majorité et l’opposition… Cette création pose beaucoup de questions tant sur les circonstances de cette décision conjoncturelle que sur le rôle et les fonctions de la justice pénale internationale dans le monde contemporain.